ODJ CM 10 novembre 2017 - Mairie de Hauterive

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Vie Municipale > Conseils Municipaux > Ordre du jour des Conseils Municipaux

Ordre du Jour Réunion du
Vendredi 10 novembre 2017
18 h 15

  • Installation d'un nouveau conseiller municipal après une démission


  • Vichy Communauté : approbation des nouveaux statuts


  • Vichy Communauté : attribution FICT 2015 - 2020


  • Vichy Communauté : mise à disposition de vélos électriques


  • ATDA : nouvelle convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage


  • EPF SMAF : acquisition amiable d'immeuble


  • CDG 03 : convention d'adhésion au service de médecine préventive


  • Indemnités allouées au receveur municipal


  • Numérotation du quartier des "Favards"


  • Questions diverses




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